Champagnac-la-Noaille

Mis à jour le 19/01/2024

Le conseil municipal ayant perdu le tiers de ses membres suite à la démission trois conseillers municipaux et un décès, une élection municipale partielle complémentaire doit être organisée dans la commune de Champagnac-la-Noaille.

Les électeurs de la commune de Champagnac-la-Noaille sont convoqués le dimanche 3 mars 2024 en vue de procéder à l’élection de quatre conseillers municipaux. En cas de nécessité, un second tour de scrutin aura lieu le dimanche 10 mars 2024.

Les candidatures devront être déposées à la sous-préfecture d’Ussel, 1 boulevard de la Prade, 19 200 Ussel, de préférence sur rendez-vous :

Pour le 1er tour :

  • du lundi 12 février au mercredi 14 février 2024 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 ;
  • le jeudi 15 février 2024 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.

En cas de 2nd tour :

  • le lundi 4 mars 2024 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 ;
  • le mardi 5 mars 2024 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.

Précisions :

Les candidats non élus au 1er tour sont automatiquement candidats au 2ème tour.

Les candidats qui ne se seraient pas présentés au premier tour ne peuvent déposer une déclaration de candidature pour le second tour que dans le cas où le nombre de candidats présents au premier tour aurait été inférieur au nombre de sièges de conseillers municipaux à pourvoir.

Les candidatures devront respecter les dispositions des articles L.255-2àL.255-4 du code électoral.

  

Documents à télécharger :

Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs

Mandat de dépôt d'une candidature

Cerfa 14996-3

Attestation sur l'honneur candidat européen