Branceilles

Mis à jour le 10/11/2023

Suite à a démission de 8 conseillers municipaux et d'un adjoint, le conseil municipal de Branceilles a perdu le tiers de ses membres. Il y a donc lieu de procéder à une élection municipale partielle afin de compléter le conseil municipal.

Les électeurs de la commune de Branceilles sont convoqués le dimanche 26 novembre 2023 afin d'élire 8 conseillers municipaux.

Le scrutin sera ouvert à la mairie de Branceilles le dimanche 26 novembre 2023 de 8h à 18h et, en cas de ballotage, le dimanche 3 décembre 2023 de 8h à 18h.

Les candidats ou leurs représentants dûment mandatés doivent déposer leur candidature à la sous-préfecture de Brive, Boulevard Jules Ferry à Brive, de préférence sur rendez-vous, aux dates et horaires suivants :

   

1er tour de scrutin :

Le mercredi 08 novembre 2023 de 8h45 à 11h45, et de 14h00 à 16h00,

Le jeudi 09 novembre 2023 de 8h45 à 11h45, et de 14h00 à 18h00.

    

En cas de 2nd tour de scrutin :

Le mardi 28 novembre 2023 de 8h45 à 11h45, et de 14h00 à 18h00.

   

Précisions :

Les candidats non élus au 1er tour sont automatiquement candidats au 2ᵉ tour.

Les candidats qui ne se seraient pas présentés au premier tour ne peuvent déposer une déclaration de candidature pour le second tour que dans le cas où le nombre de candidats présents au premier tour aurait été inférieur au nombre de sièges de conseillers municipaux à pourvoir.

Les candidatures devront respecter les dispositions des articles L.255-2 à L.255-4 du code électoral.

   

Documents à télécharger :

Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs

Mandat de dépôt d'une candidature

Cerfa 14997-03

Attestation sur l'honneur candidat européen

Arrêté préfectoral candidatures Branceilles

Documents listés dans l’article