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Consultations du public

  • Pêche : consultation du public du 23 mars au 6 avril 2021 sur un projet d'arrêté préfectoral autorisant la capture de poissons à des fins scientifi...
  • EAU : projet PGRI et SDAGE Bassin Loire Bretagne 2022-2027
  • EAU : projet PGRI et SDAGE Adour-Garonne 2022-2027
  • ICPE : SIRTOM DE LA REGION DE BRIVE -- Consultation du public du 22 mars 2021 au 19 avril 2021.
  • EAU : Projet de schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2022 - 2027
  • ICPE : SAS PAROUTEAU ENTREPRISE -- Consultation du public du 1er mars 2021 au 29 mars 2021.
  • SIS : Consultation publique sur les Secteurs d'Information sur les Sols en janvier 2021
  • EAU : Arrêté inter-préfectoral sous-bassin de la Dordogne
  • Approbation du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Isle-Dronne
  • Pêche : consultation du public du 20 octobre au 09 novembre 2020 sur un projet d’arrêté préfectoral réglementaire permanent sur la pêche fluviale d...
  • Chasse : consultation du public du 14 octobre au 3 novembre 2020 sur un projet d’arrêté définissant les lieux et modalités de destruction d’oiseaux...
  • Pêche : consultation du public du 2 octobre au 16 octobre 2020 sur un projet d’arrêté préfectoral autorisant la capture de poissons à des fins scie...
  • Pêche : consultation du public du 30 septembre 2020 au 20 octobre 2020 sur un projet d’arrêté préfectoral portant interdiction de pêcher sur le pla...
  • Pêche : consultation du public du 28 août au 11 septembre 2020 sur un projet d’arrêté préfectoral autorisant la capture et le transport piscicoles...
  • Pêche : consultation du public du 27 août au 10 septembre 2020 sur un projet d’arrêté préfectoral autorisant la capture et le transport piscicole...
  • Pêche : consultation du public du 27 août au 10 septembre 2020 sur un projet d’arrêté préfectoral instaurant des parcours temporaires de pêche de...
  • Pêche : Consultation du public du 5 août au 19 août 20, capture de poissons à des fins scientifiques
  • Concertation : ENEDIS RTE du 17 août au 7 septembre 2020, projet de création d'un poste électrique
  • Pêche : consultation du 21 juillet au 4 août 2020 sur le projet d'arrêté pêche à la carpe de nuit
  • Pêche : consultation du public du 17 juillet 2020 au 31 juillet 2020 sur un projet d'arrêté préfectoral autorisant la capture de poissons à des fin...
  • EAU : Projet d'arrêté préfectoral limitation ou suspension provisoire des usages de l'eau
  • ICPE : EUROVIA Grands Travaux - Consultation du 20 juin 2020 au 18 juillet 2020
  • Projet d’arrêté cadre inter-départemental délimitant les zones d’alertes et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des u...
  • CHASSE : Consultation du public du 29 avril au 19 mai 2020 projet d'arrêté ouverture fermeture
  • CHASSE : Consultation du public du 29 avril au 19 mai 2020 projet d'arrêté plan de chasse 2020 2021
  • CHASSE : Consultation du public du 29 avril 2020 au 19 mai 2020 projet d'arrêté loutre d’Europe
  • Chasse : consultation du public du 25 février 2020 au 16 mars 2020 sur un projet d'arrêté préfectoral relatif à la loutre d’Europe dans le départem...
  • Pêche : consultation du public du 19 février 2020 au 04 mars 2020 sur un projet d’arrêté préfectoral autorisant la capture des poissons à des fins...
  • Chasse : consultation du public du 21 janvier 2020 au 10 février 2020 sur un projet d'arrêté préfectoral classant l'espèce sanglier susceptible d'o...
  • Déclaration d’intention relative au projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sage) des bassins hydrographiques de l’Isle et de la Dronne
  • Pêche : consultation du public du 30 octobre 2019 au 19 novembre 2019 inclus sur les projets d'arrêtés encadrant la saison de pêche pour l'année 20...
  • PRPGD - Plan régional de prévention et de gestion des déchets en Nouvelle-Aquitaine
  • AVIS : Consultation du public sur le projet S3REnR du 28 septembre 2020 au 2 novembre 2020
  • Chasse : consultation du public du 18 septembre au 8 octobre 2019 sur un projet d’arrêté définissant les lieux et modalités de destruction d’oiseau...
  • Pêche : consultation du public du 4 au 18 septembre 2019 sur un projet d’arrêté autorisant la capture et le transport de poissons dans le cadre d’u...
  • ICPE : Consultation du public du 2 septembre 2019 au 1er octobre 2019 projet LAPORTE Récupération
  • ICPE : Consultation du public du 28 août 2019 au 27 septembre 2019 projet SARL HEDERA SOAE
  • PPBE : Consultation du public du 26 août au 26 octobre 2019 sur le projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement pour les infrastructu...
  • Chasse : ARRETE FIXANT LES PRELEVEMENTS MINI, MAXI POUR LES ESPECES SOUMISES A PLAN DE CHASSE
  • Chasse : ARRETE FIXANT LES DATES D'OUVERTURE ET DE FERMETURE DE LA CHASSE DANS LE DEPARTEMENT DE LA CORREZE – SAISON 2019-2020
  • ICPE - Participation du public du 19 mars au 2 avril 2019 - société TRABET SAS
  • ICPE - Consultation du public du 30mars 2019 au 27 avril 2019 projet SO'HAM SUD-OUEST
  • ICPE : Consultation du public du 26 mars 2019 au 24 avril 2019 projet SCEA PBL
  • SITE MINIER : Procédure de participation du public du 8 au 23 mars 2019 - site "La Barrière"
  • SITE MINIER : Déclaration d'arrêt définitif travaux miniers site "La Vedrenne" commune d'Egletons
  • SIS - consultation du public du 06 au 28 octobre 2018 relative à la création de secteurs d’information sur les sols (SIS) pour le département de la Corrèze.
  • Plan de protection des risques technologiques - site de Butagaz de Brive-la-Gaillarde
  • ICPE - Participation du public du 13 juin au 13 juillet 2018 inclus sur la demande d'autorisation de défrichement présentée par la SARL ADRI PIERRES - Bugeat
  • Participation du public du 28 août au 27 septembre 2017 inclus sur la demande de défrichement présentée par la SARL BROSSON dans le cadre de l'extension de la carrière de Cosnac
  • ICPE - Consultation du public du 13 mars au 10 avril 2017 sur la demande d'enregistrement présentée par la COOPERATIVE FRUITIERE DU LIMOUSIN pour son site de Saint-Aulaire et Vars-sur-Roseix
  • ICPE - Consultation du public du 5 décembre 2016 au 2 janvier 2017 sur la demande d'enregistrement présentée par la société COLAS SUD OUEST pour l'exploitation d'une installation de stockage de déchets inertes à Chameyrat
  • ICPE - Consultation du public du 11 avril au 11 mai 2016 sur la demande d'enregistrement présentée par la SOCIETE DE LOGISTIQUE USSACOISE pour la régularisation administrative d'un entrepôt logistique à Ussac
  • ICPE - Consultation du public du 29 mars au 12 avril 2016 inclus sur la demande d'autorisation temporaire présentée par la société EUROVIA GPI pour l'exploitation d'une centrale d'enrobage à chaud de matériaux routiers à Ussel
  • ICPE - Consultation du public du 14 mars au 12 avril 2016 inclus sur la demande d'enregistrement présentée par la société VERLHAC INDUSTRIE pour la régularisation administrative d'un entrepôt logistique situé à Eyrein
  • ICPE - consultation du public du 14 janvier au 10 février 2016 sur la demande d'enregistrement présentée par Laporte récupération pour l'installation d'un centre VHU à Ussel
  • Consultation du public ouverte en mairie de Monceaux sur Dordogne du 16 février au 16 mars 2015 sur la demande présentée par l'EARL du Chassang en vue du réaménagement d'un atelier porcin avec augmentation de l'effectif

Consultation du public ouverte en mairie de Monceaux sur Dordogne du 16 février au 16 mars 2015 sur la demande présentée par l'EARL du Chassang en vue du réaménagement d'un atelier porcin avec augmentation de l'effectif

Mise à jour le 29/05/2015
 
 

> Avis au public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,57 Mb

> Arrêté prorogeant l'instruction de la demande présentée par l'EARL DU CHASSANG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

 
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  • sauvegarder le fichier > Avis au public - format : PDF - 0,29 Mb - 02/03/2015
  • sauvegarder le fichier > Dossier - format : PDF - 2,57 Mb - 02/03/2015
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