Javascript est desactivé dans votre navigateur.
Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche
Préfet
de la Corrèze
Rechercher
Menu
Les services de l'État en
Corrèze
Nous contacter
Paramètres d'affichage
Fermer
Rechercher
Rechercher
Fermer Menu
Actualités
Fermer - Actualités
Actualités
Voir toute la rubrique
Toute l'actualité
Espace presse
Action de l’État
Fermer - Action de l’État
Action de l’État
Voir toute la rubrique
Anciens combattants
Ruralité
Accès aux services publics en Corrèze
Agriculture et alimentation
Aménagement du territoire, construction et logement
Collectivités territoriales
Culture
Elections
Emploi, économie et finances
Environnement
Jeunesse, sport et vie associative
Numérique et téléphonie mobile
Revitalisation des territoires
Santé et solidarités
Sécurité et protection des populations
Transports, circulation et sécurité routière
Services de l'État
Fermer - Services de l'État
Services de l'État
Voir toute la rubrique
La préfecture et les sous-préfectures
Les délégués du préfet
ANCT - Délegation territoriale de l'agence nationale de la cohésion des territoires
ARS - Agence Régionale de Santé
DDETSPP - Emploi, Travail, Solidarités, Consommation, Alimentation, Animaux
DDFiP - Direction départementale des Finances publiques
DMD - Délégation militaire départementale
DDSP - Direction départementale de la sécurité publique
DDT - Direction départementale des territoires de la Corrèze
DSDEN - Direction des services départementaux de l'éducation nationale
SDJES - Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports
GGD - Groupement de gendarmerie départementale de la Corrèze
EGT - École de gendarmerie de Tulle
SDIS - Service départemental d'incendie et de secours
UDAP - Unité départementale de l'architecture et du patrimoine de la Corrèze
DREAL - Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
ONACVG - Office national des anciens combattants et victimes de guerre
CDAD - Conseil départemental de l'accès au droit
SGCD - Secrétariat général commun départemental
Publications
Fermer - Publications
Publications
Voir toute la rubrique
Recueil assemblée générale des maires
Annonces judiciaires et journaux habilités
Annonces & avis
Cartes et données
Concours & recrutements
La Corrèze
La lettre de l'Etat
Programme Service public +
Programme Transparence
Rapport d'activité des services de l'Etat
Recueil des actes administratifs
Démarches
Fermer - Démarches
Démarches
Voir toute la rubrique
Etrangers : vos démarches
Elections
Naturalisation
Titres d'identité
FAQ
Permis de conduire
Manifestations à caractère revendicatif : déclaration préalable
Informations locales relatives au permis de conduire
Démarches véhicules
Professions et activités réglementées
Associations
Distinctions honorifiques
Armes
Démarches pour les professionnels
Transport, Négoce et Courtage de déchets dangereux ou non dangereux.
Chiens dangereux
Toutes vos démarches en ligne
Voir le fil d’Ariane
Media
Fichiers
Politiques publiques
Transports et sécurité routière
Sécurité routière
Decret du 2 juillet 2015 relatif au PAMA
Decret du 2 juillet 2015 relatif au PAMA
Mis à jour le
23/05/2016
Télécharger Decret du 2 juillet 2015 relatif au PAMA
PDF - 0,15 Mb - 23/05/2016
Suivez-nous
sur les réseaux sociaux
X (anciennement Twitter)
facebook
Fermer
Paramètres d’affichage
Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.
Thème clair
Thème sombre
Système
Utilise les paramètres système.