Saint-Solve

Mis à jour le 13/01/2023

Élection municipale partielle complémentaire à Saint-Solve

Suite à la démission d’une conseillère municipale et à celle des trois adjoints au maire au cours de l’année 2022, le conseil municipal de Saint-Solve doit être complété pour l’élection des nouveaux adjoints. Une élection municipale partielle complémentaire doit donc être organisée dans cet objectif.

Les électeurs de la commune de Saint-Solve sont convoqués le dimanche 29 janvier 2023, à l’effet d’élire UN (1) conseiller municipal, afin de compléter l’assemblée municipale.

Le scrutin sera ouvert à la mairie de Saint-Solve le dimanche 29 janvier 2023 de 8H00 à 18H00 et en cas de ballottage, le dimanche 05 février 2023, aux mêmes horaires.

Le dépôt des candidatures est obligatoire.

Les candidats ou leurs représentants dûment mandatés doivent déposer leur candidature à la sous-préfecture de Brive, Boulevard Jules Ferry à Brive, de préférence sur rendez-vous, aux dates et horaires suivants :

1er tour de scrutin :

  • le mercredi 11 janvier 2023 de 8h45 à 11h45, et de 14h00 à 16h00,
  • le jeudi 12 janvier 2023 de 8h45 à 11h45, et de 14h00 à 18h00.

En cas de 2ᵉ tour de scrutin :

  • le mardi 31 janvier 2023 de 8h45 à 11h45, et de 14h00 à 18h00.

Précisions :

Les candidats non élus au 1er tour sont automatiquement candidats au 2ᵉ tour.

Les candidats qui ne se seraient pas présentés au premier tour ne peuvent déposer une déclaration de candidature pour le second tour que dans le cas où le nombre de candidats présents au premier tour aurait été inférieur au nombre de sièges de conseillers municipaux à pourvoir.

Les candidatures devront respecter les dispositions des articles L.255-2 à L.255-4 du code électoral.

Télécharger Arrêté portant convocation des électeurs PDF - 0,11 Mb - 14/12/2022
Télécharger cerfa_14997-03 PDF - 0,69 Mb - 09/01/2023
Télécharger attestation_honneur_candidat_europeen PDF - 0,06 Mb - 09/01/2023
Télécharger Mandat_depot_candidature_moins_de_1000 PDF - 0,08 Mb - 09/01/2023
Télécharger Arrêté préfectoral_candidatures_Saint-Solve_2023 PDF - 0,06 Mb - 13/01/2023